Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD.

Numéro de dépôt :
1105749
Date de dépôt :
04/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 septembre 1979 par ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD., domicilié(e) société étrangère de droit américain, Tour Maine-Montparnasse, 33, Avenue du Maine, PARIS 15ème. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105749.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 4 septembre 1989.

ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD a également déposé les autres marques suivantes : ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA , EB , ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA , EB , BRITANNICA BOOK OF THE YEAR , EB , (Marque figurative) , GREAT BOOKS OF THE WESTERN WORLD , GREAT BOOKS OF THE WESTERN WORLD , GREAT BOOKS OF THE WESTERN WORLD


ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD. - société étrangère de droit américain, Tour Maine-Montparnasse, 33, Avenue du Maine, PARIS 15ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.